Vous êtes créatrice de vêtements ou accessoires et vous souhaitez utiliser notre patron PAPAYE pantalon ?
Il vous faut alors acheter une licence commerciale dématérialisée qui vous donne le droit de coudre ce modèle autant de fois que vous le voulez et de le commercialiser. La licence vous protège juridiquement. Un PDF reprenant toutes les informations utiles au sujet de la licence vous sera envoyé après votre achat.
Le prix de la licence est de 39 € TVAC (si vous êtes assujetti.e à la TVA, veuillez nous écrire à coucou@klafoutis.com en mentionnant votre n° de TVA et ne pas acheter ici). Le patron n'est pas inclus dans ce prix.
Cette licence commerciale vous permet d'utiliser le patron précité pour confectionner des pièces à partir de celui-ci et les vendre en respectant les conditions ci-dessous (le paiement vaut leur acceptation) :
⭐ Chaque licence est valable pour un seul patron dans toutes ses versions (bébé - enfant - femme - homme).
⭐ La licence est valable un an, à partir de la date d'achat. Dans le mois précédant la fin de celle-ci, vous recevrez un mail de rappel d'échéance. Vous aurez le choix de la renouveler ou d'arrêter la collaboration.
⭐ La licence n'est pas remboursable en cours d'année, même en cas de cessation d'activité.
⭐ Klafoutis reste entièrement propriétaire des patrons et tutoriels faisant l'objet de cette licence : vous avez le droit de vendre uniquement les modèles cousus et non le patron en lui-même.
⭐ Vous devez être un créateur ou une créatrice déclaré(e), confectionnant de manière artisanale.
⭐ Vous pouvez vendre un nombre illimité de pièces.
⭐ Le prix de vente de vos créations à partir de nos patrons est totalement libre, Klafoutis ne prend aucune commission sur vos ventes.
⭐ Chaque licence est valable seulement pour la personne qui y a souscrit et qui confectionne les pièces.
⭐ Vous avez le choix de mentionner ou non Klafoutis dans vos créations et sur vos réseaux sociaux.
Nous proposons également des conditions d'achat particulières pour les professionnels, n'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations.
